Les tarifs présentés sur ce document sont H.T. et datent du 15 septembre 2004, mis à jour le 1er juin 2005 ( frais de déplacement ), le 16 septembre 2005 ( le clown Hip-Hop ), le 25 octobre 2005 ( Barbe papa ), le 03 novembre 2005 ( Mascottes ), le 05 décembre 2005 ( Pop-corn ).
Ils comprennent le déplacement « aller et retour » dans un rayon de 30 Km, au-delà prévoir 0,68 € H.T.par Km supplémentaire + une indemnité de grand déplacement de 60.00 € H.T. par nuit.

1) Les Tarifs et Remises : Vous pouvez bénéficier de remises sur les tarifs de base de nos prestations dans le cas suivant : « toute prestation faisant l’objet d’une commande groupée, peut bénéficier de remises quantitatives, à condition de respecter les termes de l’article 1, « des conditions générales de vente », ces remises ne s’appliquent pas sur les fournitures complémentaires à certaines prestations ( exemple : bonbons, ballons… pour distribution aux enfants ), ni sur des frais complémentaires tels que, frais Kilométriques supplémentaires; frais d’hôtel, de restauration, etc.…
Les remises effectuées sur les tarifs de base de nos prestations, s’appliquent de la manière suivante :
- De 2 à 5 Jours de prestation, sur une période ne dépassant pas 30 Jours, la remise est de 5 %
- De 6 à 15 Jours de prestation, sur une période ne dépassant pas 45 Jours, la remise est de 10 %
- 16 Jours et + de prestation, sur une période ne dépassant pas 60 Jours, la remise est de 15 %

2 ) Déroulement particulier de certaines prestations :
Pour la réalisation de certaines prestations, le client devra mettre en œuvre certaines dispositions de commodité ou technique, telles que :
2a ) Animation complémentaire : le Clown Hip-Hop
Pour la réalisation de cette prestation, le client s’engage à mettre à la disposition du personnel de la société HAPPY-PLV et com, un local qui sera utilisé comme loge pour la préparation avant l’animation et salle de repos et accès à un lavabo et toilettes.
2b ) Animation complémentaire : Mascottes<
Pour la réalisation de cette prestation, le client s’engage à mettre à la disposition du personnel de la société HAPPY-PLV et com, un local (si possible en rez-de-chaussée ) qui sera utilisé comme loge pour la préparation avant l’animation et salle de repos, le client s’engage également à mettre une personne de son choix pour aider le salarié de la société HAPPY-PLV et Com, pour mettre et enlever son costume en début et fin de prestation et à chaque pause, le client peut également choisir l’option accompagnateur Mascotte dans notre Tarif ( cette option n'est pas utile si deux mascottes ).
c ) Animation complémentaire : Barbes à Papa et Pop-orn
Pour la réalisation de ces prestations, le client s’engage à mettre à la disposition du personnel de la société HAPPY-PLV et com, un branchement électrique suffisant pour la réalisation de la prestation et une poubelle.

3 ) Horaire des prestations :
Si vous désirez apporter des modifications aux horaires habituels de nos prestations, merci d’effectuer votre demande le jour de la commande, de la réservation ou avant la réalisation du Devis.

4 ) Majoration dimanche et jour férié :
Pour la réalisation de nos prestations les dimanche et Jour Férié, une majoration de 25% par jour, sera facturée, sur le montant H.T. de base journalier.

5 ) Pause du Personnel HAPPY-PLV et Com :
5a ) Cas général : Pendant la réalisation de leur prestation, les salariés de la société HAPPY-PLV et Com, disposent d’un temps de pause conforme aux réglementations en vigueur et applicable pour tous ses salariés.
5b ) Cas Particulier : Pendant la réalisation de leur prestation, les salariés « Mascotte » de la société HAPPY-PLV et Com, et au vu de la réglementation auront les pauses suivantes : 2X15’, 1x30’ et 2X15’, réparties comme suit, ( Horaire pouvant être décalé si nécessaire ) :
1ere pause de : 14h35/14h50, 2ème pause de :15h25/15h40, 3ème pause de : 16h15/16h45, 4ème pause de : 17h20/17h35, 5ème pause : 18h10/18h25

6 ) Heures supplémentaires :
Pour tout dépassement d’horaire, et cela à votre demande, chaque heure supplémentaire vous sera facturée
6a ) en semaine :
- 33,00 € HT/h pour les animations commerciales
- 28,00 € HT/h pour les animations produits
Pour les autres prestations nous consulter.
6b ) Dimanche et jour férié
- 41,25 € HT/h pour les animations commerciales
- 35,00 € HT/h pour les animations produits

Pour les autres prestations nous consulter.

7 ) Devis et Réservation :
Vos Devis et demandes de réservation sont gratuits et sont valables 15 jours.
Tous devis ou réservation non retournés dans le délai prévu à l’article 7 « des conditions générales de vente », sera considéré comme non accepté par le client.
Si un client retourne un devis ou une demande de réservation au-delà de la période prévue, la société HAPPY-PLV et Com, se réserve le droit de l’annuler, si celle-ci a pris d’autres engagements aux mêmes dates et cela du fait du retour hors délais et tardif du devis ou de la réservation concernée. Une réservation bénéficie également des remises prévues à l’article 1 « des conditions générales de vente » lors de la facturation.

8) Règlement des prestations :
Acompte à la signature du devis de:
- 30%, si montant H.T. inférieur à 1500,00 €
- 20%, si montant H.T supérieur ou égal à 1500,00 €
. Le solde, à la réception de la facture après réalisation de la prestation.
Acompte et règlement à adresser à : EURL HAPPY-PLV et Com, 9 rue Georges Guynemer 59300 Valenciennes
Attention : nous consulter pour toute autre modalité de règlement, lors de la commande, de la réservation ou avant la réalisation du Devis.

9 ) Annulation :
Toute annulation, d’une réservation, d’un devis, d’une commande de fourniture ou tout autre contrat signé avec HAPPY-PLV et Com, engage le contractant d’une indemnité compensatrice pour rupture de contrat ou d’engagement. Le montant de cette indemnité est égal à un pourcentage du montant HT concerné + la TVA due sur celui-ci, et celle-ci dépend de la période qui la sépare de sa réalisation :
- 60 jours et + avant la réalisation = 25 % de la somme HT
- 30 à 59 jours avant la réalisation = 40 % de la somme HT
- 01 à 29 jours avant sa réalisation = 60 % de la somme HT
- Le jour de la réalisation = 100 % de la somme HT

10) T.V.A.:
N° de TVA intercommunautaire : FR89484124342 applicable selon l’art 289 et 262 du CGI et réglementation douanière en vigueur.