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Chaque responsable de structure se doit de parfaitement connaître le taux d'encadrement de son public, nous avons repris ci-dessous, les différentes activités nautiques ainsi que les grands domaines de ces activités : APS, scolaire, centre de vacances.

Aviron
Canoë Kayak
Char à voile
Glisse aéro tractée
Plongée
Surf
Voile

 

 

 

 

 

VOILE

 

1-Dans le cadre des APS.

L'arrété de 98 fixe le cadre réglementaire de la pratique de la voile en APS. C'est lui en particulier qui dans son article 4 fixe la qualification de l'encadrement ainsi que le taux d'encadrement de l'activité comme défini ci-dessous.

"Le nombre maximum d'embarcations ou planches à voile par enseignant est défini par le responsable technique en fonction du niveau des pratiquants, des caractéristiques de l'activité enseignée, de la compétence de l'enseignant, des conditions topographiques, climatiques et météorologiques, des embarcations utilisées et du dispositif de surveillance et d'intervention.

Dans tous les cas, ce nombre ne peut dépasser 15 embarcations par enseignant.

Si un groupe de pratiquants comprend plus de 3 enfants de moins de douze ans, ce nombre maximum est fixé à 10 embarcations par enseignant.

Si un groupe de pratiquants comprend plus de 3 enfants de moins de huit ans, ce nombre maximum est fixé à 7 embarcations par enseignant."

les instructions FFV complètent l'arrété de 98 en précisant que le nombre maximum de stagiaires par enseignant est fixé à 1 enseignant pour 10 stagiaires lorsque dans le groupe l'un d'entre eux est agé entre 6 et 8 ans, et à 1 enseignant pour 6 stagiaires lorsque plus d'entre eux est agé de moins de 6 ans.

Rappelons que les instructions FFV " s'imposent par effet d'adhésion à tout membre affilié à la FFV. Elles s'appliquent également par convention à tout groupement agréé par la FFV."

2-Dans le cadre scolaire

En école élémentaire

Les activités nautiques dans le cadre scolaire sont définies par circulaire. n°99-136 du 21-9-1999, ainsi que par le BO hors série n°7 du 23 septembre 99 qui explicite cette circulaire.

Nous avons extrait du BO ce passage qui concerne les activités nautiques organisées dans le cadre scolaire en école élémentaire.

II.2.2.2. Activités nécessitant un encadrement renforcé
Certaines activités physiques et sportives, quel que soit le type de sortie, nécessitent un encadrement renforcé.
C'est le cas des activités physiques et sportives faisant appel aux techniques des sports de montagne, du ski, de l'escalade ou de l'alpinisme, les activités aquatiques et subaquatiques, les activités nautiques avec embarcation, le tir à l'arc, le VTT, le cyclisme sur route, les sports équestres, les sports de combat, le hockey sur glace, la spéléologie (Classe I et II). Ce taux est précisé dans le Tableau 3 page suivante.

Ces activités doivent faire l'objet d'une attention particulière, tenant compte de l'âge des enfants et de la nature des activités, tout particulièrement pour les élèves des écoles et classes maternelles ainsi que des sections enfantines.

Tableau 3

Taux minimum d'encadrement renforcé pour certaines activités d'enseignement d'éducation physique et sportive pratiquées pendant les sorties régulières, occasionnelles avec ou sans nuitée

* L'agrément d'un intervenant bénévole est lié à la participation à un stage spécifique ou à des journées d'information organisées par la commission départementale pour l'éducation physique et sportive dans le premier degré.

Il est bon cependant de se rapprocher de son inspection académique départementale, en effet, les consignes en terme d'encadrement divergent suivant celles ci.

Dans les Côtes d'armor , le cahier des charges de la voile à l'école (PDF si vous ne visualisez pas la page cliquez ici),précise que le taux d'encadrement en école élémentaire doit être d'au minimum, et quelle que soit la taille du groupe, du maitre de la classe plus un B.E.E.S. voile agréé par l'inspecteur d'académie. Au dela de 24 élèves un adulte supplémentaire par tranche de 12 élèves. Cet adulte devra être B.E.E.S. s'il est rémunéré, brevet fédéral s'il est bénévole, agréé par l'inspecteur d'Académie.
Un bateau de sécurité muni d'un moteur est obligatoire pour 10 bateaux présents, puis un par 10 bateaux supplémentaires. A noter que ces bateaux de sécurité assurent la vigilance et permettent aux encadrants la mise en oeuvre de leur pédagogie sur l'eau. Autrement dit le bateau de l'enseignant est considéré comme sécurité.

En Ille et Vilaine la charte des activités nautique à l'école (PDF si vous ne visualisez pas la page cliquez ici), fait référence à la circulaire du 99-136 du 21/02/99 (BO du 23 septembre 99) l'équipe d'encadrement est constitué de l'enseignant attaché à la classe et un ou plusieurs intervenants extérieurs agréé par l'inspecteur d'Académie comme défini par la circulaire 99-136 annexe 5, § 3 et 4, à noter que chaque membre de l'équipe d'encadrement ne peut encadrer un groupe de plus de 10 engins et 12 élèves. Une embarcation de sécurité est obligatoire pour chaque groupe constitué.

En finistère, un courrier de l'inspection académique (PDF si vous ne visualisez pas la page cliquez ici), en date de mai 2004 précise la réglementation des activités nautiques et les prescriptions auquelles doivent se conformer les structures nautiques. Des tableaux de taux d'encadrement (PDF si vous ne visualisez pas la page cliquez ici), précisent le taux d'encadrement suivant le nombre d'enfants et le type de navigation (double, solitaire, à trois).

A noter que ces dispositions s'appliquent également aux classes de découverte.

En ce qui concerne les sorties sur des embarcations collectives à moteurs, à rames ou à voile il est précisé dans le courrier de l'inspection académique "que si plus de 4 élèves sont embarqués, il sera fait appel à une personne supplémentaire qui assurera la surveillance". "Pour les voiliers du patrimoine, il faudra compter un adulte pour 8 enfants".

A noter enfin que le test de natation n'est pas obligatoire si l'activité ne rentre pas dans le cadre de l'EPS.

Le test de natation

Le test de natation est défini par la circulaire du 31 mai 2000. A noter que ce test peut être réalisé sur une base de plein par un professionnel de l'activité concernée (voile, canoë-kayak, aviron).

En collège et lycée

Il n'existe pas, dans ce cas, de réglementation spécifique.

Il convient de se référer aux textes généraux et notamment à l'arrêté du 09 février 1998 en ce qui concerne les activités voile. et particulièrement à son article 4, 2ème paragraphe.

3-Dans le cadre du centre de vacances

L'encadrement, l'organisation et la pratique de certaines activités physiques dans les centres de vacances et les centres de loisirs sans hébergement sont définis par l'arrété du 20 juin 2003 et ses annexes.

Annexe XIX

voile

L'activité se déroule conformément aux dispositions de l'arrêté du 9 février 1998 relatif aux garanties d'encadrement, de technique et de sécurité dans les établissements d'activités physiques et sportives qui dispensent un enseignement de la voile.

I - Organisation de la pratique

 

La pratique de l'activité est conditionnée par la réussite à un test préalable dont le contenu et les modalités d'organisation sont définis en annexe I au présent arrêté.
Les activités se déroulent :

1) soit dans une zone de navigation nettement délimitée par des bouées ou repères, et définie par l'organisateur en fonction des conditions géographiques et météorologiques.
La navigation en planche à voile, dériveur et multicoque légers s'effectue exclusivement en zone délimitée.
L'apprentissage et la randonnée en planche à voile ne peuvent s'exercer à plus d'un mille d'un abri. Cette activité se déroule sous la surveillance d'une personne au moins possédant une des qualifications citées ci-dessous par groupe de dix dériveurs légers ou planches à voile. Celle-ci désigne, sur chaque embarcation, un chef de bord chargé d'appliquer ses consignes.

2) soit sous forme de randonnée(s) diurne(s) dont les étapes n'excèdent pas une journée sur l'eau.
La navigation s'effectue sur bateaux collectifs, dériveurs ou multicoques légers ou planches à voile.
Pour les embarcations équipées en cinquième catégorie, un chef de bord est nommé sur chaque embarcation et doit posséder une des qualifications mentionnées ci-dessous. Ils doivent disposer d'un moyen de communication radiotéléphonique.
Pour les dériveurs, multicoques légers ou planches à voile, la navigation se fait en flottille de six au maximum, dans une zone correspondant à leur catégorie de navigation, accompagnée d'un bateau de sécurité, armé en cinquième catégorie et disposant d'un moyen de communication radiotéléphonique.

3) soit sous forme de navigation excédant une journée sur l'eau.
Cette navigation est pratiquée uniquement sur habitable et la zone de navigation doit correspondre à la catégorie de l'embarcation. Un chef de bord est nommé sur chaque embarcation et doit posséder une des qualifications mentionnées ci-dessous, dans la limite des prérogatives propres à chaque qualification.

II - Encadrement des activités

Activités de voile se déroulant à plus de 2 milles et à moins de 200 milles d'un abri : l'encadrement est assuré par des personnes titulaires :
- soit du brevet d'État d'éducateur sportif (BEES) option voile ;
- soit du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BPJEPS), spécialité activités nautiques mention monovalente voile ou mention plurivalente comportant les supports de la mention monovalente voile, selon les prérogatives attachées à chaque support ;
- soit du diplôme de moniteur fédéral "croisière" du 2ème degré délivré par la Fédération française de voile, titulaire de la délégation mentionnée au I de l'article 17 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives ;
- soit du diplôme de moniteur fédéral "croisière" du 1er degré délivré par cette même fédération sportive lorsque l'activité est exclusivement diurne ;
- soit d'une qualification reconnue par le ministère chargé de la jeunesse, dans la limite de ses prérogatives.

Activités de voile se déroulant à moins de deux milles d'un abri : l'encadrement peut être également assuré par des personnes titulaires :
- soit de l'option voile du professorat ou du professorat adjoint d'éducation physique et sportive,
- soit du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BPJEPS), spécialité activités nautiques, mention monovalente voile ou mention plurivalente comportant les supports de la mention monovalente voile, selon les prérogatives attachées à chaque support,
- soit du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateurs (BAFA) de centres de vacances et de loisirs titulaire de la session de qualification voile,
- soit du diplôme de moniteur fédéral de voile délivré par la Fédération française de voile, titulaire de la délégation ci-dessous mentionnée.

LE CANOË KAYAK

1-Dans le cadre des APS.