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Nouveautés

13/06/06	La carte professionnelle
17/11/05	Rapport du sénat sur le bénévolat dans le secteur associatif
17/11/05	Décret n° 2005-908 du 2 août 2005 relatif à la durée du travail dans l'animation
04/08/05	Le contrat "nouvelles embauches"
16/07/05	Convention Collective Nationale du Sport
16/07/05	Les permis de conduire
4/06/05	Le compte épargne-temps
24/05/05	modifications de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 224)
23/05/05	Le transport du carburant
15/03/05	Les remorques à bateaux (réglementation, permis, construction).
01/02/05	Modification des 35h
14/01/05	Ajout du rapport Pavy sur les classes de découvertes ( Fichiers Pdf zippé, modem non ADSL tps de téléchargement d'environ 3 minutes )
14/01/05	Modifications du II-9 circulaire n° 99-136 du 21 septembre 99 (sorties scolaires)
14/01/05	Circulaire 2005-001 (séjours scolaires courts et classes de découvertes)