CONTACT INFOS LEGALES
ALPES LIGURIE PROVENCE
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: 04.92.02.08.51 /
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Denis RICHARD -ALP -
Accompagnateur en Montagne BE
-TITULAIRE DE LA QUALIFICATION NEIGE-
les Lauriers 4 Les Hameaux du
soleil
06270 Villeneuve Loubet
Etablissement habilité Tourisme par arrété
Préfectoral
HA 006.03.0001
-Nouvelle norme tourisme Atout France 2010 : IM : 006100062
RCP MMA
NICE - GARANTIE FINANCIERE LA
BANQUE POSTALE 06480 LA COLLE SUR LOUP
-SIRET 402019 616 00042
-
Conditions
générales
Les
conditions générales de vente régissant les rapports
entre les établissements habilités tourisme par arrêté
préfectoral et leur clientèle ont été fixées par le
décret 94-940 du 15 juin 1994 (art 95à 103, pris en
application de l'article 31 de la loi 92-645 du 13
juillet 1992.
L'ensemble
étant modifié par la loi de juillet 2009 et ses décrets
d'application de décembre 2009.
Prix :
Les
prix comprennent les frais d'organisation et
d'encadrement , les frais d'hébergement (pour les
séjours).Leur montant est indiqué pour chaque séjour,
hors assurance. Leur détail est précisé sur la fiche
technique.
Inscriptions :
L'inscription
à l'un de nos séjours ou activités implique
l'acceptation des conditions générales ci-après. Toute
inscription n'est effective qu'à réception d'un acompte
de 30% du montant du séjour, la réception de cet acompte
n'impliquant la réservation que dans la mesure des
places disponibles. En cas d'acceptation, le solde du
prix du séjour devra nous parvenir au
moins 30 jours avant le
départ
. Pour toute inscription effectuée à moins de 30 jours
du départ
le montant du séjour devra être régler en
totalité. Un
séjour non soldé dans les délais pourra être annulé sans
rappel, l'acompte restant acquis dans ce cas à ALP. Annulations :
Si
vous annulez votre séjour plus de 30jours avant le
départ, les sommes versées seront remboursées avec une
retenue de 25 euros pour les frais de dossier. Si le
désistement intervient moins de 27 jours avant la date
de départ : 100% du prix du séjour sera retenu.
la
totalité des sommes sera encaissée.
En
cas d'annulation de séjour justifiée (maladie, accident,
décès d'un proche.)à 30 jours et moins du départ, les
sommes retenues vous seront remboursées par l'assurance
annulation si vous l'avez souscrite .
Il
est indispensable de nous prévenir IMMEDIATEMENT.Les
frais d'annulation qui vous seront facturés par ALP
seront remboursés par l'assurance si vous l'avez
souscrite seront calculés par rapport à la date de
première manifestation confirmée par un courrier daté du
même jour de votre part.
Interruption
de séjour :
Tout
retard ou abandon en cours de séjour ne donne droit à
aucun remboursement de notre part. En cas d'interruption
justifiée (maladie, accident, décès d'un proche..) le
séjour est remboursé par l'assurance, au prorata des
prestations terrestres non utilisées, ceci après que le
rapatriement ou le retour anticipé ait été
organisé.
Annulation
de notre part :
ALP
peut à tout moment modifier , annuler les séjours et activités
suite à des conditions pouvant compromettre le bon
déroulement du séjour et des sorties. Dans le cas d'une
annulation pour nombre insuffisant de
participants
(
à 21 jours
du départ) Vous serez informé et vos versements vous
seront intégralement remboursés, sans autre indemnité.
Responsabilité :
La
participation aux activités demande l'absence de contre
indication à la pratique du sport. Toute activité
physique ou de montagne comporte un risque, si minime
soit-il ; chaque participant en est conscient, les
assume en connaissance de cause et s'engage à se
conformer aux règles de prudence et de consignes données
par l'accompagnateur ; nous ne pouvons être tenus
responsables d'accident qui pourrait résulter d'une initiative
personnelle imprudente.
Les
itinéraires :
Les
itinéraires décrits dans le programme peuvent être
modifiés, pour des raisons de sécurité, de météo,
d'hébergement, etc.
Assurances :
Nous
pouvons vous proposer une assurance annulation. Les
participants doivent posséder une assurance
responsabilité civile individuelle, secours en montagne,
assistance et rapatriement et vérifier leur police afin
de s'assurer qu'ils sont bien couverts dans tous les
cas.
ALP
peut vous
proposer
l'
assurance : Mondial
Assistance