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Actualités "gouvernance"

Par ordre chronologique de mise sur site

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Poles modes d'enploi (J Trevidic, F Douchain, MHP n° 205 (Juin 2005)   version pdf

 

Décret n° 2005-444 du 10 mai 2005;   composition des conseils exécutifs et mandats des responsables de pôle
new3.gif (144 octets) Décret n° 2005-421 du 4 mai 2005
new3.gif (144 octets) Ordonnance n° 2005-406 du 2 mai 2005

Compte rendu réunion Comité suivi  T2A du 28/09/04 (J Trevidic)


new3.gif (144 octets) Arrêté du 8 octobre 2004 fixant la composition, les missions et les modalités de fonctionnement du conseil de l’hospitalisation  

new3.gif (144 octets) PROJET DE DECRET RELATIF AU GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE

new3.gif (144 octets)  Compte rendu des Assises CHG-Collectif du 15 octobre 2004
new3.gif (144 octets) Relevé de décisions suite Assises CHG-Collectif du 15 octobre 2004


La Gouvernance: quel poéme !

new3.gif (144 octets)   Diaporama gouvernance: les propositions UPHP   pdf  / powerp
Nouvelle  version texte gouvernance (septembre 2004)
Projet de texte sur Gouvernance en CHU

Communiqué de presse du Collectif (15/07/04)

Version  texte ordonnance gouvernance (15/07/04)

Projets de réforme hospitalière : réflexions, analyse et propositions UPHP


Position UPHP hopital 2007


L'utopie de la nouvelle gouvernance interne par JC Penochet (15/06/04)

Lettre aprés audience Ph Douste-B, le 23/06/04

Duo Santé: Gouvernance (juin 2004)

Lettre du collectif au Ministre (12/05/04)

Communiqué de presse du Collectif suite entrevue avec Mr Douste Blazy (29/04/04)

Lettre aux Psdts de CME (19/04/04)

Conférence de presse du collectif (09/04/04)


Lettre du Collectif à Mr Douste Blazy (09/04/04)

Résumé réunion du 6 avril (CSPH)

Communiqué de presse (02.04/04: UPHP-CHPG-CGC)

Communiqué de presse CA  INPH (01/04/04)

Note de synthése (28/03/04)
Lettre du collectif syndical à Mr RAFFARIN (19/03/04) 

Circulaire DHOS/E1 n°61 du 13 février 2004. Mise en place par anticipation de la nouvelle gouvernance hospitalière

Lettre du Président du CNO Médecins au Ministre sur la Gouvernance (16/02/04)

Communiqué commun du 11 mars 2004
Communiqué UPHP du  Mercredi 10, Mars 2004  12:58
Communiqué INPH du 11 mars 2004
Lettre du Ministre (10 mars 2004)


Diaporama sur la gouvernance version ppt      -     version pdf

Communiqué commun syndicats (16/01)     (word)
Communiqué commun INPH CHG (07/01/04)
Lettre commune au Psdt Conf CME
Non, l'INPH ne signera pas (lettre ouverte du 11/01/04)

Modèles de tracts ou motions

Tract pour familles (vers 2) (word)
Modéles d'affiches: our salle d'attente (22/01/03) (word)
Hopital 2007 = danger !
     (word)
Mobilisation pour le 22 janvier
Pour une médecine de qualité
Questionnaire sur gouvernance
Argumentaire pour "gens pressés"  (word)
Préférez vous être soigné par... (CH Niort)    (word)
Motion intersyndicale (Midi Pyr)    (word)
Interview R Bocher (extraits QM 16/12/03)Tract INPH de mobilisation   ( word)
Lettre ouverte INPH aux adhérents (word)
Lettre INPH aux  délégués sur  conduite à tenir   (word)
Lettre à la DHOS sur le projet de gouvernance


Commentaires UPHP sur nouvelle version (19/12/04)   texte "gouvernance"

Communiqué de presse SNPH-CHU (15/12/03)

Récapitulatif des communiqués de presse
Note aux adhérents suite version du texte du 5 décembre
(05/12/03) Nouvelle version du texte gouvernemental sur la gouvernance (pdf: 180 Ko)

Réponse INPH (R Bocher) au DHOS sur la Gouvernance Hospitalière (26/11/03)

Position UPHP hopital 2007


(11/03) Réponse à la DHOS sur la tarification à l'activité: J Trévidic 

Compte rendu par Jacques Trévidic des réunions sur T2A au ministére; 07/10/03 - 04/11/03 - 18/11/03

T2A Analyse critique:Jacques Trévidic


(15/11/03): projet de texte sur la "gouvernance"


Circulaire DHOS n° 2003-485 du 13 octobre 2003 relative à l'entrée en vigueur de l'ordonnance n° 2003-850 du 4 septembre 2003 portant simplification de l'organisation administrative et du fonctionnement du système de santé ainsi que des procédures de création d'établissements ou de services sociaux ou médico-sociaux soumis à autorisation

( 06/11/03) 
Communiqué de presse UPHP du 6 novembre 2003

( 06/11/03) Déclaration commune des organisations syndicales des personnels (CGT, FO, SUD, CFTC) et des médecins hospitaliers (CHG, CMH, INPH, SNAM/HP)
(6 Novembre 2003)

( 06/11/03)
Lettre de R Bocher aux Présidents des Syndicats IPNH

( 29/10/03) Circulaire DHOS concernant la nouvelle tarification (T2A) (format PDF: 224 Ko, 52 pages)

( 17/10/03) Communiqué de pressse UPHP du 17/10/03 suite à la lettre de la FHF au Premier Ministre

( 07/09/03)  Ouverture Forum express "Ordonnance du 4 Septembre"

( 07/09/03)
Communiqué de pressse UPHP du 7/09/03 sur Ordonnance du 4 Septembre 2003

( 06/09/03) Ordonnance n° 2003-850 du 4 septembre 2003 portant simplification de l’organisation et du fonctionnement du système de santé ainsi que des procédures de création d’établissements ou de services sociaux ou médico-sociaux soumis à autorisation


(28/08/03) Représentants INPH groupes de travail ministére mis en place septembre 2003


LOI n° 2003-591 du 2 juillet 2003 habilitant le Gouvernement à simplifier le droit

Communiqué de presse de la conférence des directeurs de CHG (23/07/03)  


Arrêté du 24 avril 2003 relatif au financement de la mission nationale et des missions régionales d’appui à l’investissement, de la mission nationale pour la tarification à l’activité et de la mission nationale d’expertise et d’audit hospitaliers


Communiqué de presse de la conférence des directeurs de CHG (23/07/03)  réaction "à chaud" UPHP (membre du bureau, le 23/07/03


Communiqué de presse SNPH-CHU "hopital 2007" (07/07/03)

Communiqué de pesse INPH (07/07/03): projet hopital 2007


Lettre UPHP au ministre (22 avril 2003)
Commentaires UPHP sur le plan Hôpital 2007
Rapport Hopital 2007

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